Bienvenue sur le site du Domaine de Bournet

Image Alt

Mentions légales

 Propriétaire du site
Dénomination : “Domaine DE BOURNET”
Forme juridique : EARL
Directeur de la publication : Olivier DE BOURNET
Adresse (siège social) : 07120 GROSPIERRES, France.
Téléphone : +33(0)4 75 39 68 20
Email : domaine_de_bournet@hotmail.com
Enregistré au RCS Aubenas : 420 582 975, sous le numéro APE 0121Z.
Numéro de TVA : FR0042058297500017
Capital social : 56000 euros Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Mr DE BOURNET, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail à domaine_de_bournet@hotmail.com.
Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Recueil d’informations à caractère nominatif :

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales. Titularité des droits  :

Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site.
La protection du site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Crédit photos :

Les photos sont la propriété de la EARL Domaine DE BOURNET. L’editeur est suceptible d’apporter, à tout moment, des améliorations et/ ou modifications des informations contenues dans ce site.
 Conception et hébergement du site Internet
Souris facile
22 chemin le sigalas
30430 Barjac
0651430377
cedric.debailleul62@gmail.com